Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site sply-prod.com est édité par :

DU SON PLEIN LES YEUX, exerçant sous le nom commercial SPLY PROD
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 8 000 €
Siège social : 2 route du Moulin, 25520 Bians-les-Usiers, France
SIREN : 491 273 231
SIRET : 491 273 231 00010
RCS : 491 273 231 R.C.S. Besançon
N° TVA intracommunautaire : FR56 491 273 231
E-mail : website@sply-prod.com

Directeur de la publication : Nicolas Dornier, en qualité de gérant.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Suisse

Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
N° IDE/TVA : CHE-103.167.648

Site internet : www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

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Les marques, noms commerciaux, logos et signes distinctifs reproduits sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité

SPLY PROD s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, SPLY PROD ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations proposées.

SPLY PROD ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou ressources externes. SPLY PROD n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

5. Données personnelles

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Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la législation française applicable en matière de protection des données personnelles.

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Par e-mail : website@sply-prod.com

Par courrier :
SPLY PROD – DU SON PLEIN LES YEUX
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Les modalités détaillées concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.

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7. Droit applicable

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En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.